Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDEA/C2012-3010


Statut : Caduque


OBJET : aide à la qualité pour le blé dur dans les zones de production traditionnelles pour la campagne 2012

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RESUME : aide a la qualite pour le ble dur dans les zones de production traditionnelles pour la campagne 2012

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2012-3010

Publiée le 09-02-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-02-2012.