Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDEA/C2013-3050


Statut : Caduque


OBJET : aide aux veaux sous la mère et aux veaux bio pour la campagne 2013

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RESUME : aide aux veaux sous la mere et aux veaux bio pour la campagne 2013

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2013-3050

Publiée le 15-05-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-05-2013.