Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2003-1290


Statut : Caduque


OBJET : Nominations au choix dans le corps des attachés d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole.

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RESUME : Cette note pr‚voit les nominations par liste d'aptitude des secr‚taires d'administration scolaire et universitaire en attach‚ d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole au titre de l'ann‚e 2003.

DGA

DGA/GESPER/N2003-1290

Publiée le 23-09-2003

Date de fin de validité : 20-10-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-09-2003.