Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2003-1357


Statut : Caduque


OBJET : Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale - Avancement de grade pour les personnels enseignants de l'éducation nationale (hors professeurs agrégés).

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RESUME : la pr‚sente note a pour objet de pr‚parer les tableaux d'avancement de grade des personnels enseignants et d'‚ducation du ministŠre de l'‚ducation nationale .

DGA

DGA/GESPER/N2003-1357

Publiée le 18-11-2003

Date de fin de validité : 19-12-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-11-2003.