Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/SDACE/SDES/N2003-2061


Statut : Caduque


OBJET : Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er décembre 2002, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseign

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RESUME : Taux de vacations et de corrections de copies .

DGER

DGER/POFEGTP/SDACE/SDES/N2003-2061

Publiée le 02-09-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-09-2003.