Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2003-2094

Statut : Caduque

OBJET : Diffusion des référentiels par le Centre National de Promotion Rurale (CNPR) pour les années 2003-2004 et par le site internet de l'enseignement agricole public français educagri.fr.

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RESUME : Diffusion de la liste des r‚f‚rentiels disponibles au CNPR et du bulletin de commande.

DGER

DGER/POFEGTP/N2003-2094

Publiée le 02-12-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N2003-2094 Publiée le 02-12-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-12-2003.