Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2003-8095

du 28-05-2003
Statut : Abrogee


OBJET : Programme national de biovigilance 2003

(Télécharger le PDF (45ko))

RESUME : Actions de biovigilance .

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BBE

Note de service

DGAL/SDQPV/N2003-8095

Publiée le 28-05-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-05-2003.