Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/SDRRCC/N2003-8097

du 30-05-2003
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de surveillance de la contamination des céréales stockées en silos par les résidus de produits phytopharmaceutiques et par certaines mycotoxines

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RESUME : La pr‚sente note regroupe les dispositions sp‚cifiques relatives au plan de surveillance mises en oeuvre par la DGAL de la contamination de c‚r‚ales stock‚es en silos par des r‚sidus de pesticides et certaines mycotoxines.

DGAL

MAP/DGAL/DG

Note de service

DGAL/SDQPV/SDRRCC/N2003-8097

Publiée le 30-05-2003

Date de fin de validité : 01-03-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-06-2003.