Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2003-8122

du 18-07-2003
Statut : Caduque


OBJET : Rapport annuel filière équine 2002.

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RESUME : La pr‚sente note a pour objet d'‚tablir une synthŠse et une interpr‚tation de l'ensemble des donn‚es collect‚es en application de la note de service cit‚e en r‚f‚rence, relative aux actions conduites en 2002 dans la filiŠre ‚quine.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2003-8122

Publiée le 18-07-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2003.