Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2003-8124

du 21-07-2003
Statut : Abrogee

OBJET : Substances indésirables dans les matières premières destinées à l'alimentation pour animaux

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RESUME : La pr‚sente note rend compte des dispositions sp‚cifiques relatives aux substances ind‚sirables dans les matiŠres premiŠres destin‚es ... l'alimentation animale.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BPVAA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2003-8124

Publiée le 21-07-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BPVAA	Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8124 Publiée le 21-07-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2003.

DGAL/SDSPA/N2003-8124

du 21-07-2003 Statut : Abrogee

du 21-07-2003
Statut : Abrogee