Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2003-8148

du 22-08-2003
Statut : Caduque


OBJET : Suivis post-homologation - dispositions générales

(Télécharger le PDF (65ko))

RESUME : Cette note de service pr‚sente le cadre g‚n‚ral des suivis post homologation mis en place par le MinistŠre charg‚ de l'Agriculture aprŠs avis du Comit‚ d'Homologation.

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BBE

Note de service

DGAL/SDQPV/N2003-8148

Publiée le 22-08-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-08-2003.