Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/MCSI/N2003-8175

du 23-10-2003
Statut : EnVigueur


OBJET : Conditions sanitaires pour les expositions et concours de volailles, autres oiseaux et lapins et pour les lachers de pigeons voyageurs sur le territoire national

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RESUME : Conditions sanitaires requises pour la participation des volailles et autres oiseaux ... des manifestations telles que les expositions, concours ou lƒchers de pigeons voyageurs se d‚roulant sur le territoire national.

DGAL

MAP/DGAL/DG

Note de service

DGAL/SDSPA/MCSI/N2003-8175

Publiée le 23-10-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 23-10-2003.