Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/MCSI/N2003-8175
du 23-10-2003
Statut : EnVigueur
OBJET : Conditions sanitaires pour les expositions et concours de volailles, autres oiseaux et lapins et pour les lachers de pigeons voyageurs sur le territoire national
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RESUME : Conditions sanitaires requises pour la participation des volailles et autres oiseaux ... des manifestations telles que les expositions, concours ou lƒchers de pigeons voyageurs se d‚roulant sur le territoire national.
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DGAL MAP/DGAL/DG
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Note de service DGAL/SDSPA/MCSI/N2003-8175 Publiée le 23-10-2003 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 23-10-2003.
