Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GSPER/N2004-1364


Statut : Caduque


OBJET : Appel de candidatures à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA), au parc national des Cévennes et au Centre régional de la propriété forestière de la région de PACA

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RESUME : Appel de candidatures a l'agence fran‡aise de securite sanitaire des aliments (AFSSA), au parc national des Cevennes et au Centre regional de la propriete forestiere de la region de PACA

DGA

DGA/GSPER/N2004-1364

Publiée le 16-12-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-12-2004.