Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFEGTP/SDACE/SDES/N2004-2029


Statut : Caduque


OBJET : Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er janvier 2004, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignemen

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RESUME : Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables … compter du 1er janvier 2004, des taux horaires des indemnit‚s allou‚es au personnel non examinateur taux de vacations d'enseignement.

DGER

DGER/SDPOFEGTP/SDACE/SDES/N2004-2029

Publiée le 24-03-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-03-2004.