Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2004-2049


Statut : Caduque


OBJET : Preparation de la rentree scolaire 2004 - Enseignement prive

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RESUME : Preparation de la rentree scolaire 2004 - Enseignement prive

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2049

Publiée le 17-05-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-05-2004.