Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/FOPDAC/N2004-2058

Statut : Caduque

OBJET :

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RESUME : Attribution de bourses d'echanges linguistiques pour les eleves de CAPA, BEPA, Seconde, 1ere et de Terminale (voyageant en groupe), issus d'une formation initiale scolaire-Annee scolaire -2004-2005

DGER

DGER/FOPDAC/N2004-2058

Publiée le 14-06-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/FOPDAC/N2004-2058 Publiée le 14-06-2004
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-06-2004.

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