Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8036

du 27-01-2004
Statut : Abrogee


OBJET : Liste des enregistreurs de température de l'air approuvés pour le transport d'aliments surgelés.

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RESUME : Nouvelle proc‚dure de publication de la liste des enregistreurs de temp‚rature de l'air approuv‚s pour le transport d'aliments surgel‚s.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BERD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8036

Publiée le 27-01-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-01-2004.