Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8176

du 09-07-2004
Statut : Abrogee


OBJET : Exportation de viandes fraîches et de produits à base de viande de porc et de poulet vers la Chine.

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RESUME : Exportation de viandes fraiches et de produits a base de viande de porc et de poulet vers la Chine.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BET

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8176

Publiée le 09-07-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-07-2004.