Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8226

du 13-09-2004
Statut : Abrogee


OBJET : Adhésion à la charte sanitaire des volailles de l'espèce Gallus gallus. Complément à la lettre ordre de service n°1565 du 1er octobre 2001

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RESUME : Adhesion a la charte sanitaire des volailles de l'espece Gallus gallus. Complement a la lettre ordre de service n§1565 du 1er octobre 2001

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8226

Publiée le 13-09-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-09-2004.