Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2005-1062


Statut : Caduque


OBJET : Complément à la note de service DGA/GESPER/N2004-1368 du 20/12/2004 relative à l'avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation de l'éducation nationale

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RESUME : Complement a la note de service DGA/GESPER/N2004-1368 du 20/12/2004 relative a l'avancement a la hors classe des professeurs certifies, des professeurs de lycee professionnel, des professeurs d'education physique et sportive et des conseillers principaux d'education de l'education nationale

DGA

DGA/GESPER/N2005-1062

Publiée le 14-02-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-02-2005.