Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2005-1095


Statut : Caduque


OBJET : additif à la note de service DGA / GESPER / N2005-1058 - DGER / SDES / N2005-2007 du 9 février 2005 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2005, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

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RESUME : additif a la note de service DGA / GESPER / N2005-1058 - DGER / SDES / N2005-2007 du 9 fevrier 2005 relative a la mobilite, au titre de la rentree 2005, des enseignants-chercheurs des etablissements d'enseignement superieur agricole publics.

DGA

DGA/GESPER/N2005-1095

Publiée le 02-03-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-03-2005.