Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2005-2013


Statut : Caduque


OBJET : Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2005 - rectificatif

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RESUME : Directeurs regionaux de l'agriculture et de la foret et directeurs de l'agriculture et de la foret des departements d'outre-mer charges, au titre d'autorite academique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2005 - rectificatif

DGER

DGER/POFEGTP/N2005-2013

Publiée le 01-03-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-03-2005.