Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2005-2057


Statut : Caduque


OBJET : Campagne 2006 d'habilitation des licences professionnelles.

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RESUME : Campagne 2006 d'habilitation des licences professionnelles.

DGER

DGER/POFEGTP/N2005-2057

Publiée le 03-08-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-08-2005.