Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/SDEPC/N2005-2080


Statut : Caduque


OBJET : Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er juillet 2005, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement

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RESUME : Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables a compter du 1er juillet 2005, des taux horaires des indemnites allouees au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement

DGER

DGER/SDPFE/SDEPC/N2005-2080

Publiée le 12-10-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-10-2005.