Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2005-2087

Statut : EnVigueur

OBJET : Référentiel d'emplois de direction des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.

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RESUME : Referentiel d'emplois de direction des etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.

DGER

DGER/SDEPC/N2005-2087

Publiée le 29-11-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2005.