Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2005-2087

Statut : Abrogee

OBJET : Référentiel d'emplois de direction des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.

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RESUME : Referentiel d'emplois de direction des etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.

DGER

DGER/SDEPC/N2005-2087

Publiée le 29-11-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGER/SDEDC/2026-590

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2005.