Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/N2005-2096


Statut : Caduque


OBJET : Election des représentants des personnels et des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) - Candidatures au scrutin du 23 janvier 2006

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RESUME : Election des representants des personnels et des etudiants au Conseil national de l'enseignement superieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et veterinaire (CNESERAAV) - Candidatures au scrutin du 23 janvier 2006

DGER

DGER/SDPFE/N2005-2096

Publiée le 20-12-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2005.