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DGAL/SDSSA/N2005-8045

du 10-02-2005
Statut : Abrogee

OBJET : Exportation de viandes fraîches, d'abats et de produits transformés à base de viandes de porc vers le Japon - liste d'établissements agréés.

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RESUME : Exportation de viandes fraiches, d'abats et de produits transformes a base de viandes de porc vers le Japon - liste d'etablissements agrees

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP

Note de service

DGAL/SDSSA/N2005-8045

Publiée le 10-02-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP	Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8045 Publiée le 10-02-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-02-2005.

Bulletin officiel

DGAL/SDSSA/N2005-8045

du 10-02-2005 Statut : Abrogee

du 10-02-2005
Statut : Abrogee