Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MCSI/SDSSA/N2005-8055

du 18-02-2005
Statut : Abrogee


OBJET : Exportation de viandes fraîches de porc et de volailles vers la CHINE. Suivi des dossiers de candidatures

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RESUME : Exportation de viandes de porc et de volailles vers la CHINE. Suivi des dossiers de candidatures.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BET

Note de service

DGAL/MCSI/SDSSA/N2005-8055

Publiée le 18-02-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 24-02-2005.