Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2005-8096

du 04-04-2005
Statut : EnVigueur


OBJET : Manuel d'aide à la réalisation de l'évaluation des risques relatifs à l'utilisation des produits phytosanitaires par filière de production végétale.

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RESUME : Manuel d'aide a la realisation de l'evaluation des risques relatifs a l'utilisation des produits phytosanitaires par filiere de production vegetale.

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2005-8096

Publiée le 04-04-2005


Diffusion : Interne
Période de confidentialité : Indéfinie

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-04-2005.