Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MSI/N2005-8141

du 24-05-2005
Statut : Caduque


OBJET : Présentation statistique des données enregistrées en BDNI pour 2004.

(Télécharger le PDF (3398ko))

RESUME : Presentation statistique des donnees enregistrees en BDNI pour 2004.

DGAL

MAP/DGAL/MSI

Note de service

DGAL/MSI/N2005-8141

Publiée le 24-05-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08770 - Systèmes d'information

Cette instruction est parue au sommaire du 26-05-2005.