Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2005-8154

du 16-06-2005
Statut : Abrogee


OBJET : Inspection en abattoir : situation sanitaire des abattoirs et atelier de découpe d'animaux de boucherie bilans 2002 et 2003 - classement des abattoirs dans le cadre du contrôle de gestion.

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RESUME : Inspection en abattoir : situation sanitaire des abattoirs et atelier de decoupe d'animaux de boucherie bilans 2002 et 2003 - classement des abattoirs dans le cadre du controle de gestion.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP

Note de service

DGAL/SDSSA/N2005-8154

Publiée le 16-06-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-06-2005.