Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2005-8174

du 06-07-2005
Statut : Caduque


OBJET : Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifié.

(Télécharger le PDF (72ko))

RESUME : Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaine alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifie.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2005-8174

Publiée le 06-07-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-07-2005.