Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MASCS/N2005-8184

du 19-07-2005
Statut : Caduque


OBJET : Taux de la vacation horaire des agents spécialistes (troisième groupe), vacataires des services régionaux de la protection des végétaux

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RESUME : Taux de la vacation horaire des agents specialistes (troisieme groupe), vacataires des services regionaux de la protection des vegetaux

DGAL

MAP/DGAL/MAG

Note de service

DGAL/MASCS/N2005-8184

Publiée le 19-07-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 21-07-2005.