Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2005-8237

du 26-10-2005
Statut : Abrogee


OBJET : Sélection des exploitations multi-espèces dans le cadre des contrôles sur place en exploitation bovine, ovine, caprine et porcine pour l'année 2005.

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RESUME : Selection des exploitations multi-especes dans le cadre des controles sur place en exploitation bovine, ovine, caprine et porcine pour l'annee 2005.

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2005-8237

Publiée le 26-10-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-10-2005.