Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2005-8293

du 16-12-2005
Statut : Caduque


OBJET : Influenza aviaire - Recensement des établissements détenant des oiseaux d'ornement - Renforcement des contrôles

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RESUME : Influenza aviaire - Recensement des etablissements detenant des oiseaux d'ornement - Renforcement des controles

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2005-8293

Publiée le 16-12-2005

Date de fin de validité : 31-12-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2005.