Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2005-8295

du 20-12-2005
Statut : Abrogee


OBJET : Etats membres ou régions de la Communauté européenne bénéficiant d'un statut communautaire au regard de la maladie d'Aujeszky

(Télécharger le PDF (363ko))

RESUME : Etats membres ou regions de la Communaute europeenne beneficiant d'un statut communautaire au regard de la maladie d'Aujeszky

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2005-8295

Publiée le 20-12-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2005.