Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDRRCC/SDSSA/N2005-8301

du 28-12-2005
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche - 2006

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RESUME : Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la peche - 2006

DGAL

MAP/DGAL/DG

Note de service

DGAL/SDRRCC/SDSSA/N2005-8301

Publiée le 28-12-2005

Date de fin de validité : 01-02-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-12-2005.