Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFE/N2006-2080


Statut : EnVigueur


OBJET : Diffusion du livret scolaire pour les élèves des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole et des fiches de relevé des résultats acquis en cours de formation pour le diplôme national du brevet (DNB).

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RESUME : Diffusion du livret scolaire pour les eleves des classes de quatrieme et de troisieme de l'enseignement agricole et des fiches de releve des resultats acquis en cours de formation pour le diplome national du brevet (DNB).

DGER

DGER/POFE/N2006-2080

Publiée le 31-08-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 31-08-2006.