Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDRRCC/N2006-8006

du 05-01-2006
Statut : Abrogee


OBJET : Plan national de surveillance des hydrocarbures aromatiques polycycliques et des conditions de leur formation lors des procédés de fabrication de certaines denrées alimentaires

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RESUME : plan national de surveillance des hydrocarbures aromatiques polycycliques et des conditions de leur formation lors des procedes de fabrication de certaines denrees alimentaires

DGAL

MAP/DGAL/SDRRCC/BRAB

Note de service

DGAL/SDRRCC/N2006-8006

Publiée le 05-01-2006

Date de fin de validité : 01-02-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-01-2006.