Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2006-8009

du 05-01-2006
Statut : Abrogee


OBJET : Documents sanitaires d'accompagnement en élevage diffusant des reproducteurs porcins

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RESUME : Documents sanitaires d'accompagnement en elevage diffusant des reproducteurs porcins

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2006-8009

Publiée le 05-01-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-01-2006.