Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2006-8038
du 13-02-2006
Statut : Abrogee
OBJET : Comptage des bovins accidentés abattus à l'abattoir et des bovins abattus d'urgence en dehors d'un abattoir ; présentation de trois nouveaux modèles de fiches de transmission au laboratoire des prélèvements de bovins réalisés en abattoir et destinés au te
RESUME : Comptage des bovins accidentes abattus a l'abattoir et des bovins abattus d'urgence en dehors d'un abattoir ; presentation de trois nouveaux modeles de fiches de transmission au laboratoire des prelevements de bovins realises en abattoir et destines au te
|
DGAL MAP/DGAL/SDSS/BMP
|
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8038 Publiée le 13-02-2006 |
|---|---|
|
Date de fin de validité : 31-03-2006 |
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
