Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2006-8136

du 06-06-2006
Statut : Caduque


OBJET : Synthèse de l'enquête Opération vacances - Protection animale 2005

(Télécharger le PDF (69ko))

RESUME : Synthese de l'enquete

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BPA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2006-8136

Publiée le 06-06-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06100 - Protection des animaux

Cette instruction est parue au sommaire du 08-06-2006.