Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2006-8213

du 29-08-2006
Statut : Caduque


OBJET : Méthodes d'inspection relatives à la santé des végétaux - Tome 1 : Méthode d'inspection des végétaux, produits végétaux et autres objets dans le cadre de l'importation.

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RESUME : Methodes d'inspection relatives a la sante des vegetaux - Tome 1 : Methode d'inspection des vegetaux, produits vegetaux et autres objets dans le cadre de l'importation.

DGAL

DGAL/SDQPV/N2006-8213

Note de service

DGAL/SDQPV/N2006-8213

Publiée le 29-08-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 31-08-2006.