Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2006-8252

du 25-10-2006

Statut : Caduque

OBJET : Exportation de rosiers et d'autres plantes hôtes de Phytophthora ramorum à destination du Canada et de l'Australie

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RESUME : Exportation de rosiers et d'autres plantes hotes de Phytophthora ramorum a destination du Canada et de l'Australie

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2006-8252

Publiée le 25-10-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 26-10-2006.