Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2007-2015


Statut : Caduque


OBJET : additif aux notes de service DGER/SDEPC/N2007-2005 du 11 janvier 2007 et N2007-2008 du 18 janvier 2007 ; personnel de direction des EPLEFPA ; directeurs de CFA, CFPPA, d'ateliers technologiques et d'exploitations et responsables d'antenne

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RESUME : additif aux notes de service DGER/SDEPC/N2007-2005 du 11 janvier 2007 et N2007-2008 du 18 janvier 2007 ; personnel de direction des EPLEFPA ; directeurs de CFA, CFPPA, d'ateliers technologiques et d'exploitations et responsables d'antenne

DGER

DGER/SDEPC/N2007-2015

Publiée le 01-02-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-02-2007.