Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2007-8057

du 28-02-2007
Statut : Caduque


OBJET : Rapport annuel filière équine - bilan année 2005 et questionnaire 2006

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RESUME : Rapport annuel filiere equine - bilan annee 2005 et questionnaire 2006

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2007-8057

Publiée le 28-02-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06100 - Protection des animaux

Cette instruction est parue au sommaire du 01-03-2007.