Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2007-8092

du 12-04-2007
Statut : Abrogee


OBJET : Programme 2007 de dépistage des EST à l'abattoir et à l'équarrissage chez les petits ruminants âgés de plus de 18 mois (à compter du 1er avril 2007).

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RESUME : Programme 2007 de depistage des EST a l'abattoir et a l'equarrissage chez les petits ruminants ages de plus de 18 mois (a compter du 1er avril 2007).

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP

Note de service

DGAL/SDSSA/N2007-8092

Publiée le 12-04-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-04-2007.