Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2007-8126

du 22-05-2007
Statut : Caduque


OBJET : Programme national de biovigilance 2007-2008

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RESUME : Programme national de biovigilance 2007-2008

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2007-8126

Publiée le 22-05-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-05-2007.