Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2007-8179

du 25-07-2007
Statut : Abrogee


OBJET : Publication des arrêtés ministériels du 15 mars 2007 relatifs à la lutte vis-à-vis des salmonelles dans les troupeaux Gallus gallus filières ponte et chair et à la participation financière de l'Etat.

(Télécharger le PDF (400ko))

RESUME : Publication des arretes ministeriels du 15 mars 2007 relatifs a la lutte vis-a-vis des salmonelles dans les troupeaux Gallus gallus filieres ponte et chair et a la participation financiere de l'Etat.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2007-8179

Publiée le 25-07-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 26-07-2007.