Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2007-8229

du 14-09-2007
Statut : Abrogee


OBJET : Conséquences de l'apparition d'un nouveau cas de fièvre aphteuse sur les échanges intracommunautaires et mesures à mettre en oeuvre par les DDSV.

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RESUME : Consequences de l'apparition d'un nouveau cas de fievre aphteuse sur les echanges intracommunautaires et mesures a mettre en œuvre par les DDSV.

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2007-8229

Publiée le 14-09-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-09-2007.